Agence culturelle d'Alsace. Avenant n°1 à la convention de partenariat
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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15 résultats pour la valeur "12/10/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "Education" du filtre Domaine
fonds d'action culturelle. Soutien aux institutions et lieux de diffusion
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- Date : 12/10/2007
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Prime à l'installation des artisans
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
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Interventions du Département en faveur du patrimoine et remboursement d'un fonds de concours de l'Etat pour les travaux de restauration de l'égise Notre Dame de Rouffach
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- Date : 12/10/2007
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LCR. Aide à l'association "Heimetsproch un tradition"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
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Colloque intitulé "Le Haut-Rhin : acteur volontaire pour le développement transfrontalier du Rhin Supérieur" - Mercredi 28 novembre 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
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Aide à l'électrification. Fonds d'amortissement des charges d'électrification (FACE). Programmes "Environnement" et "Principal" 2007 et subventions départementales complémentaires
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- Date : 12/10/2007
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Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
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LCR. Aide aux projets de l'association de parents d'élèves de l'enseignement bilingue Eltern 68. Année 2007/2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
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Fonds départemental pour les manifestations et congrès nationaux se déroulant dans le Haut-Rhin
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- Date : 12/10/2007
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Politique des actions éducatives : programme : vie scolaire (E055) subventions pour les visites des lieux de mémoire d'Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
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Fonds d'action culturelle. Soutien aux expressions artistiques
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- Date : 12/10/2007
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Projets éligibles au titre de la convention ADEME-Département
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
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Soutien en faveur des annuaires publiés par les membres de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace
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- Date : 12/10/2007
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Intervention du Département en faveur des musées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
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